Commons:Comment détecter des violations de droit d’auteur

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Comment détecter des violations de droit d’auteur

Souvent, les images téléversées, notamment les photographies, ne respectent pas nos exigences en matière de licence. Cela est parfois fait en toute bonne foi, parfois de mauvaise foi. Voici donc une courte présentation de la manière de détecter efficacement divers types d'infractions.

Il ne nous est pas possible de détecter toutes les violations de droits d'auteur. Cependant, nous pouvons en détecter un grand nombre simplement en étant attentifs, particulièrement dans Special:Newimages pour y détecter des indices caractéristiques. Voici une liste de signes indiquant une probable violation de droits d'auteur :

Photographies prises par des photographes professionnels
Peu d'entre eux publient leurs images sous des licences libres. Vous pouvez essayer de contacter le photographe, si possible en utilisant le modèle de courriel, si quelqu'un prétend vaguement être le photographe ou avoir obtenu une autorisation.
Dans le cas où un photographe professionnel aurait autorisé la reproduction de ses images, assurez-vous que ces images sont placées sous des licences libres (à savoir : pas de restriction de type "usage non-commercial" ou "seulement pour Wikipédia") et envoyez les permissions données à l'adresse permissions-commons@wikimedia.org.
Photographies de célébrités, de groupes de rock, etc.
Toutes les photos de ce type ne sont pas des violations de droits d'auteur, bien que cela arrive souvent. De telles photos méritent donc une attention particulière. Voici quelques indices suggérant une violation probable des droits d'auteur :
  • Photographies où le sujet a de manière évidente pris une pose pour le photographe. Les célébrités et les artistes ne posent quasiment jamais pour des photographes amateurs, mais plutôt pour des (semi-)professionnels, lesquels en général se font payer pour leur travail et ne placent qu'exceptionnellement leurs œuvres sous des licences libres.
  • Les images en basse résolution. Sans doute reprises depuis un site web ; les photographes ont accès à des contenus de meilleure qualité.
Il est toutefois possible pour des amateurs de prendre des photos de célébrités. Ceci arrive par exemple lors de concerts, d'apparitions en public, etc. mais nécessite souvent d'avoir de la chance. Mais en général l'auteur de l'image expliquera alors où et comment il a pris la photo, et fournira des images avec une bonne résolution.

Tatouage numérique

Si la photographie contient un tatouage numérique, il y a un risque pour qu'elle n'ait pas été publiée sous une licence libre.
Les photographies dont l'objet ou dont l'angle de la prise de vue n'est pas accessible au grand public.
En général, seules les équipes professionnelles ont accès à des zones "réservées à la presse" qui offrent un point de vue privilégié sur des lignes de départ de courses, etc.
Miniatures (photographies en très basse résolution)
Elles constituent un indice fort que l'image a probablement été téléchargée depuis un site web.
Noms des fichiers
Les serveurs génèrent souvent des noms de fichiers spécifiques.
  • facebook: ddddd_dddddddddddd_dddddddd_ddddddd_ddddddd_D.jpg → http://www.facebook.com/profile.php?id=dddddddd
  • flickr: http://server.staticflickr.com/dddd/dddddddddd_hexhexhex_size.jpg → getInfo → (page de photos)
Métadonnées
Les éléments suivants sont particulièrement intéressants : le logiciel, la mention des droits d'auteurs, l'auteur, la marque et le modèle de l'appareil. Si vous ne connaissez pas le logiciel, effectuez une vérification. S'il s'agit d'un logiciel serveur, c'est un signe inquiétant.
Licences suspectes
Hormis les captures d'écrans et les icônes de de logiciels libres, il existe très peu d'images qui sont placées sous la licence GNU GPL ou sous d'autres licences de logiciels libres. De même de nombreuses personnes apposent aléatoirement la mention "PD-Self" (œuvre personnelle dans le domaine public) ou un équivalent sur des images. Quelques personnes choisissent apparemment une licence libre au hasard afin d'importer du contenu protégé par des droits d'auteur.
Art moderne
Les peintures, sculptures et autres œuvres d'art sont protégées par les droits de leurs auteurs (du moins, dans la plupart des juridictions) Les photographies de tels objets peuvent être soumises aux droits d'auteur des artistes (en fonction de la juridiction et de l'emplacement des objets). Vérifiez s'il existe des exceptions acceptables à cette règle : {{PD-Art}} et {{FoP}}.
Utilisateur suspect
Les utilisateurs qui importent de manière répétée des éléments protégés par des droits d'auteur en les plaçant sous de fausses licences. Ces utilisateurs peuvent recevoir de multiples avertissements, et beaucoup d'entre eux tentent de masquer qui sont les réels détenteurs des droits d'auteur en prétendant avoir eux-mêmes créé les œuvres en question. La page à propos des images problématiques issues de Flicker liste des utilisateurs de Flickr, le célèbre site d'hébergement d'images, dont nous pensons qu'ils ont marqué des photographies comme étant libres alors qu'ils n'en n'ont pas le droit.

Moteurs de recherche

Les moteurs de recherche peuvent vous aider à trouver la source initiale d'une image.

Pour la recherche d'images proposée par Google comme pour Tineye, il existe deux gadgets dans vos préférences (Outils de maintenance) qui permettent d'ajouter un lien effectuant la recherche en un clic. Activate the Tineye gadget now! et/ou Activate the GoogleImages gadget now!

https://tineye.com est un "moteur de recherche d'images par le contenu" - vous saisissez l'URL d'une image, et il recherche des images identiques. Alors qu'il n'a traité qu'une petite partie des images disponibles sur Internet, il se montre assez bon pour identifier les images issues de grandes banques d'images commerciales. Tineye fournit aussi la date à la quelle il a indexé chaque image, ce qui simplifie le processus permettant de déterminer si une image téléversée sur Commons est en fait l'œuvre originale de quelqu'un.

Les "3 grands" moteurs de recherche d'images sont :

Que faire si vous découvrez une violation de droits d'auteur

Si vous trouvez un fichier qui semble être en infraction avec les droits d'auteur, il faudra normalement le supprimer en vertu de notre politique de suppression.

Cependant, si le problème est un manque d'informations, vous devriez d'abord essayer de voir s'il est possible de corriger le problème, soit en vérifiant la source du fichier, soit en contactant l'utilisateur qui l'a importé.

  • Proposer à la suppression. Lorsque vous êtes sur une page de description d'un fichier, plusieurs liens sont disponibles dans la boîte à outils en bas à gauche de la page pour vous aider à "marquer" le fichier pour proposer la suppression de ce fichier, en fonction du problème rencontré.
    • Si vous avez plusieurs cas similaires, vous pouvez proposer une suppression groupée - consultez la page suppression groupées.
  • Obtenir de l'aide.
    • Beaucoup de problèmes liés aux droits d'auteur sont documentés sur la page copyright rules. La mise en œuvre de ces règles n'est souvent pas évidente, mais une lecture attentive des règles applicables devrait vous aider à poser les bonnes questions.
    • Si vous avez un doute sur un cas et que l'utilisateur ayant importé le document s'est montré actif récemment, discutez du problème avec lui dans un premier temps - il est sans doute un des mieux placés pour clarifier ou résoudre le problème, et cela peut être utile même si vous avez finalement besoin plus tard d'obtenir de l'aide d'autres personnes. Si vous avez besoin d'aide, ou si l'utilisateur ne s'est pas montré actif récemment, vous pouvez contacter le service d'aide.
    • Pour les cas complexes de problèmes liés aux droits d'auteur, et en particulier pour ceux qui pourraient donner lieu à une clarification de la documentation de Commons concernant les règles sur les droits d'auteur, vous pouvez aussi poser vos questions au Commons:Bistro.

Voir aussi

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